Lors d'une manifestion organisée par l'APEL, quelles sont les responsabilités de chacune des parties ?

question de Madame DERVAUX, Présidente de l'APEL Notre Dame à Yvrench :

Réponse :

L'école est responsable lorsqu'elle est l'organisatrice de la manifestation. Mais si l'APEL organise la manifestation, l'école est aussi responsable, puisqu'elle se déroule dans ses locaux. Si l'établissement est assuré à la mutuelle St Christophe, les bénévoles sont couverts par la mutuelle. Dans le cas d'une manifestation extérieure, renseignement doit être pris auprès de l'assurance couvrant l'établissement.